VALS LES BAINS 1900
Informations légales :
Editeur du site :
Association VALS LES BAINS 1900
Association à but non lucratif relevant de la loi du 1er juillet 1901,inscite en Préfecture de l’Ardèche sous le N° W071002537.
Siège : Mairie, Place de l’Hôtel de Ville, 07600- VALS LES BAINS
e-mail : valslesbains1900@orange.fr
Créateur : Roger HUBERT
Le responsable de la publication est une personne physique :
Roger HUBERT : contact@valslesbains1900.fr
Webmaster : Roger HUBERT : contact@valslesbains1900.fr
Hébergement :
L’hébergement du site est réalisé par la Société AMEN SASU :
12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 PARIS
Déclaration CNIL :
Ce site est dispensé de déclaration à la CNIL, en vertu de la délibération N° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements
automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratifs, abrogeant et remplaçant la
délibération 2006-130 du 9 mai 2006.
Plus d’information : www.cnil.fr
Propriété :
L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site , incluant, de façon non
limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de l’association VALS LES BAINS 1900, à l’exception des
marques, logos, ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans
l’autorisation expresse de l’Association VALS LES BAINS 1900.
Cookies :
Ce site n’utilise pas de cookies et n’en dépose pas sur votre ordinateur.
Responsabilité
Le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. L’existence de liens vers d’autres sites ne constitue pas une validation de ces sites
ni de leurs contenus. La responsabilité de l’association VALS LES BAINS 1900 ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des
recommandations formulées par des tiers.
L’utilisation de ce site se fait à vos propres risques ; l’association ne peut garantir l’exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées
sur le site.
L’association VALS LES BAINS 1900 exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement ou indirectement , de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation de ce site, ceux causés du fait et actions des tiers, de l’impossibilité d’utiliser le site, ainsi que l’utilisation
irrégulière du site ou des systèmes informatiques par un tiers.